TRANSFORMATION DE L'ADAUHR EN AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AJUSTEMENT DE LA LISTE DES OPÉRATIONS RETENUES - PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE POUR L'ÉVALUATION DES CHARGES ET DES RESSOURCES TRANSFÉRÉES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD66 - AMENAGEMENT DES CARREFOURS DITS DES PONTS SNCF ENTRE LES RD66, RD56III ET LA RUE DE MODENHEIM A RIEDISHEIM - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC SNCF RÉSEAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALPROGRAMME C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES - PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITES DU SCHNEPFENRIED-TROIS FOURS, GASCHNEY ET TANET PROGRAMME 2016-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PASSEPORT POUR LA GRANDE CRETE DES VOSGESCONVENTION DE PARTENARIAT ET CONVENTION FINANCIÈRE POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC732 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES RIVIERES APPROBATION DES OPERATIONS 2016 ET DELEGATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE AU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION DU COMITE DU MONUMENT NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF CONSTRUCTION DE L'HISTORIAL FRANCO-ALLEMAND Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE SECONDE ECHEANCE (2013-2018) RELATIF AUX ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET D'AGGLOMERATION DE BALE - STRATEGIE TRINATIONALE ROUTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN SIGNEE LE 7 JANVIER 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 4EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 21 ET 22 SEPTEMBRE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCALPROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UGAP ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION DU BAIL EMPHYTEOTIQUE DU CHÂTEAU DU MORIMONT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONINFORMATION, SUBVENTIONS 2016 ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AVEC LA RD 16 A ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE DESTINATION TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT LOCAL PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN (MDA68) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE AVENANT N°3 A LA CONVENTION RELATIVE AU PLAN D'AMENAGEMENT PLURIANNUEL ETE/HIVER DU SITE DU MARKSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSEAU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN SUPPLEMENTAIRE EN FAVEUR DU GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL (GEEM) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE RÉGIONAL DU TOURISME D'ALSACE - ETUDE ORANGE FLUX VISION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin